Éditeur du site
Éditeur et directeur de la publication : Savage Dreams SAS (SIREN 907514913)
Rédaction et régie publicitaire déléguées à : THE DUG MEDIA ltd, Georgiou Karaiskaki 11-13 Carisa Salonica, 7560 Pervolia, CYPRUS
Adresse du siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
Site internet : https://www.d66.org
Adresse électronique : [email protected]
Hébergement assuré par OVH SAS, dont le siège est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 (référence de contact : 1007).
Dernière mise à jour : 28 septembre 2026
Modalités d’utilisation
La consultation de ce site web entraîne l’acceptation intégrale des présentes conditions générales d’utilisation. Ces dispositions peuvent faire l’objet de modifications ou d’ajouts sans préavis.
Nature des informations
Le contenu et les données disponibles sur ce site sont fournis à des fins informatives uniquement, sans prétention d’exhaustivité, et n’engagent aucunement la responsabilité de l’éditeur.
L’éditeur décline toute responsabilité concernant les préjudices directs ou indirects résultant de la consultation du site.
Contenu participatif
Les visiteurs sont autorisés à publier du contenu dans les espaces prévus à cet effet (notamment les sections de commentaires). Les auteurs de ces contributions en conservent l’entière responsabilité légale.
L’éditeur se réserve toutefois la faculté de supprimer immédiatement et sans justification préalable tout contenu publié par les utilisateurs qui contreviendrait aux règles déontologiques du site ou à la réglementation applicable.
Droits de propriété intellectuelle
Sauf indication particulière, l’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, éléments graphiques, logos, pictogrammes, sons, programmes, etc.) demeurent la propriété exclusive de leurs créateurs concernant les droits de propriété intellectuelle et d’exploitation.
Toute duplication, représentation, transformation, diffusion, adaptation totale ou partielle des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est prohibée sans accord écrit préalable du titulaire des droits.
Toute utilisation non autorisée du site ou de ses composants constitue une violation des droits d’auteur et expose à des sanctions judiciaires.
Les signes distinctifs et logos présents sur le site appartiennent aux entreprises qui les ont déposés.
Politique de liens
Liens externes
L’éditeur n’assume aucune responsabilité concernant les sites tiers accessibles via des liens hypertextes, que ce soit pour leur contenu ou leur adéquation.
Liens entrants
L’établissement de liens hypertextes vers les pages de ce site est autorisé sous réserve que ces liens s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre et soient présentés clairement pour éviter :
- toute confusion entre le site référent et l’éditeur du présent site
- toute présentation biaisée ou non conforme à la législation en vigueur.
L’éditeur peut exiger le retrait d’un lien si le site source ne respecte pas ces conditions.
Protection des données
Chaque utilisateur bénéficie des droits d’accès, de modification et d’opposition concernant ses données personnelles, en adressant une demande écrite et signée, accompagnée d’un justificatif d’identité.
Ce site ne collecte pas de données personnelles et n’est donc pas soumis aux obligations déclaratives auprès de la CNIL.