Les impôts en Chine

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Bienvenue dans le monde fascinant des impôts en Chine. Si vous êtes un professionnel ou un investisseur cherchant à comprendre les complexités fiscales de ce vaste pays, vous êtes au bon endroit. Après la pandémie, se rendre en Chine est devenu un défi. De plus, les récents ajustements fiscaux ont un impact significatif sur les revenus des expatriés. Plongeons-nous dans le système fiscal chinois pour vous donner une image claire et actuelle de ce à quoi vous pouvez vous attendre.

Le paysage fiscal en Chine

La Chine, avec son économie dynamique, impose divers types de taxes et d’impôts. Que vous soyez une entreprise ou un particulier, comprendre ces éléments est crucial pour optimiser votre situation fiscale.

Les principaux impôts en Chine

Le système fiscal chinois se compose de plusieurs taxes et impôts. En ce qui concerne les expatriés et les entreprises à investissement étranger, voici les principaux éléments à prendre en compte :

Impôt sur le revenu des personnes physiques (IIT) : L’impôt sur le revenu en Chine est progressif, avec un taux variant de 3 % à 45 %. Cela dépend de votre revenu imposable.

Retenue à la source : Pour les paiements effectués à des non-résidents, comme les intérêts, loyers, redevances et autres revenus passifs, le taux est de 10 %.

Impôt sur les sociétés (IS) : Les entreprises sont soumises à un taux standard de 25 %, bien que certaines puissent bénéficier d’un taux réduit de 15 % si elles opèrent dans des secteurs encouragés par le gouvernement chinois.

Les taxes sur les transactions

Les transactions commerciales en Chine sont soumises à plusieurs taxes, notamment :

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : Appliquée sur la vente de biens (à l’exception des biens immobiliers). Le taux standard est de 13 %, mais certains produits de première nécessité peuvent être taxés à un taux réduit.

Taxe à la consommation : Cette taxe s’applique à 14 catégories de produits, y compris les produits du tabac, les alcools, les cosmétiques, les bijoux, les véhicules, et plus encore. Le taux est basé sur le volume des ventes.

Taxe professionnelle : Elle s’applique à la prestation de services, au transfert de biens incorporels et à la vente de biens immobiliers, avec un taux variant de 3 % à 20 %.

Impôts spécifiques et sectoriels

Certaines taxes sont spécifiques à des secteurs ou à des types de transactions :

Taxe sur la plus-value foncière : Cette taxe progressive varie de 30 % à 60 % et s’applique aux gains provenant de transactions immobilières.

Taxe sur les ressources : Prélevée sur les ressources naturelles comme le pétrole, le gaz, le charbon et les minéraux. Les taux sont déterminés par le ministère des Finances et calculés en fonction du volume.

Impôt foncier : Appliqué aux propriétaires de biens immobiliers, avec un taux de 1,2 % de la valeur initiale du bien ou de 12 % de la valeur locative.

Taxes sur le comportement des consommateurs : Trois principales taxes en font partie :

  • Taxe sur les véhicules et bateaux : Taux fixe annuel pour tous les propriétaires de véhicules et bateaux.
  • Taxe sur l’acquisition de véhicules à moteur : 10 % sur tout achat ou importation de véhicules.
  • Taxe de timbre : Appliquée aux entreprises ou particuliers pour certains documents spécifiques, avec un taux de 0,005 % à 0,1 %.

Droits de douane et autres taxes

Droits de douane : Prélevés sur les marchandises importées, les taux sont déterminés en fonction du coût, de la valeur de l’assurance et du fret, ainsi que de l’origine des marchandises importées.

Taxe sur les actes de propriété : Appliquée lors de l’achat, du don ou de l’échange de biens immobiliers, avec un taux variant de 3 % à 5 %.

Expatriés et impôts sur le revenu en Chine

L’imposition des expatriés en Chine dépend de plusieurs critères, notamment la durée de séjour et la source des revenus. Trois règles d’imposition principales s’appliquent :

Moins de 90 jours en Chine : Vous serez imposable uniquement sur le travail effectué pour une entreprise ou un particulier local pendant votre séjour. Pour les pays ayant une convention fiscale avec la Chine, cette période est étendue à 183 jours.

Moins d’un an en Chine : Tous les revenus gagnés en Chine, qu’ils soient d’origine locale ou étrangère, seront imposables.

Entre un et cinq ans en Chine : Tous les revenus provenant d’employeurs chinois ou étrangers pour le travail effectué en Chine, ainsi que les revenus perçus d’un employeur chinois lors de travail temporaire à l’étranger, sont imposables.

Plus de cinq ans en Chine : La redoutée règle des cinq ans s’applique, rendant vos revenus mondiaux imposables en Chine. Tous les revenus, qu’ils soient gagnés en Chine ou à l’étranger, doivent être déclarés. Pour éviter cela, les expatriés doivent quitter la Chine pendant plus de 30 jours consécutifs ou 90 jours cumulatifs par an.

Pour résider légalement en Chine à long terme, il est nécessaire de demander un permis de résidence. Cela requiert une emploi légal ou la création d’une entreprise dans le pays. Les conditions varient, et plusieurs documents sont nécessaires pour obtenir la résidence.

Taux d’imposition sur le revenu des particuliers

La Chine utilise un système d’impôt sur le revenu des personnes physiques progressif à sept niveaux :

  • Jusqu’à 36,000 yuans : 3 %
  • Entre 36,000 et 144,000 yuans : 10 %
  • Entre 144,000 et 300,000 yuans : 20 %
  • Entre 300,000 et 420,000 yuans : 25 %
  • Entre 420,000 et 660,000 yuans : 30 %
  • Entre 660,000 et 960,000 yuans : 35 %
  • Au-delà de 960,000 yuans : 45 %

Le seuil national de l’impôt sur le revenu est actuellement fixé à 5,000 yuans par mois. Les expatriés bénéficient des mêmes taux et seuils d’imposition que les citoyens chinois.

Avantages fiscaux pour les expatriés

Les expatriés légalement employés en Chine peuvent bénéficier de diverses déductions fiscales sur présentation de justificatifs. Ces avantages incluent des déductions pour les frais de logement, d’éducation des enfants, de formation continue, de soins médicaux pour maladies graves, de remboursement des prêts immobiliers et des loyers, ainsi que pour des dépenses sur les soins aux parents âgés.

Crédit d’impôt pour les expatriés

La convention fiscale entre la Chine et d’autres pays permet souvent d’éviter la double imposition, offrant ainsi un crédit d’impôt pour les impôts payés à l’étranger sur les revenus gagnés en dehors de la Chine.

Pour rester en conformité avec la législation fiscale chinoise, il est crucial pour les expatriés de conserver des registres détaillés et précis de leurs revenus et dépenses. De plus, il est conseillé de consulter un expert fiscal local pour optimiser sa situation fiscale.

Comprendre le système fiscal chinois est essentiel pour éviter les pièges et maximiser vos revenus. Que vous soyez un expatrié ou une entreprise cherchant à s’implanter en Chine, une connaissance approfondie des impôts et taxes vous permettra de naviguer efficacement dans ce paysage complexe. En gardant à l’esprit les règles spécifiques, les taux d’imposition et les avantages fiscaux disponibles, vous serez bien préparé pour réussir financièrement en Chine.

La clé de la réussite fiscale en Chine

Naviguer dans le système fiscal chinois peut sembler intimidant, mais avec les bonnes informations et un peu de préparation, vous pouvez transformer cette complexité en un atout. Restez informé, consultez des experts et assurez-vous de comprendre vos obligations fiscales pour prospérer dans cet environnement en constante évolution.

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